L’ADEME a lancé le 28 juillet 2019, dans le cadre de son Programme d’Investissement d’Avenir (PIA) et plus particulièrement du segment Démonstrateurs et Territoires d’Innovation de Grande Ambition (DTIGA), son appel à projets « Systèmes énergétiques – Villes et territoires durables ».
Le but de ce dispositif est, conformément aux objectifs de neutralité carbone attendus pour 2050, de financer des projets respectueux de l’environnement susceptibles de créer de la croissance et des emplois durables.
Seront ainsi sélectionnés des projets innovants et réplicables, prioritairement localisés sur le territoire national et permettant la mise en place de systèmes énergétiques optimisés (interconnexion des réseaux, stockage facilité…), la production d’énergies renouvelables et l’optimisation de bâtiments, d’ilots et de territoires grâce à la construction ou la rénovation.
Le projet peut être porté par une entreprise seule ou par un groupement, et le montant minimum des dépenses engagées (salaires du personnel du projet, amortissements, sous-traitance…) doit être de 2 millions d’euros. Les taux d’aides peuvent aller jusque 60 % des dépenses éligibles, sous forme de subventions, avances remboursables, ou mixte.
Les dossiers devront être déposés avant le 20 janvier 2020.
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